Mentions légales

Accès et utilisation

L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

SIFOM

Allée Pièce Beurre
Zone Anjou Actiparc
49160 - Longué-Jumelles
France

Téléphone : 00 (33) 02.41.83.10.13

Responsabilité éditoriale

La direction de la publication du présent site est ITENEO.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de SIFOM. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de SIFOM dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de SIFOM est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Crédits

Textes et contenus

© ITENEO, tous droits réservés

Maitre d’œuvre du site

creation site web internet cmsIteneo - creation site web - referencement

Photos d'illustrations

Toutes les photos sont la propriété exclusive de ITENEO / SIFOM

Conception graphique

creation site web internet cmsIteneo - creation site web - referencement

Conception web

 creation site web internet cmsIteneo - creation site web - referencement